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1. Généralités

Ce site Web a été créé et est géré par Video Technical Service SPRL, dont le siège social est établi rue de Dilbeek 35/37 – 1082 Bruxelles.

Ce site Web et les informations qu’il contient peuvent être utilisés à condition que les présentes conditions d’utilisation soient entièrement respectées. Par l’utilisation de ce site Web, l’utilisateur en accepte les conditions d’utilisation.

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Video Technical Service SPRL a le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site Web comme bon lui semble, sans notification préalable.

Video Technical Service SPRL fait de son mieux pour s’assurer que les informations publiées soient aussi complètes, correctes, précises et actualisées que possible. Video Technical Service SPRL ne peut être tenue pour responsable pour les éventuelles erreurs ou imperfections ou pour les dommages éventuels résultant de l’utilisation de ces informations.

S’il apparaît néanmoins que des informations publiées contiennent des erreurs ou que des informations attendues par l’utilisateur sur notre site Web font défaut, Video Technical Service SPRL s’engage à régulariser dès que possible cette situation après avoir été avisée de ces imperfections. Nous vous invitons à faire part de toutes les remarques possibles par e-mail à notre webmaster.

2. Offres et publicités de tiers

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3. Interruptions – Compatibilité

Video Technical Service SPRL fait le maximum pour s’assurer qu’aucune interruption n’affecte la disponibilité de ce site Web, mais décline toute responsabilité pour tout dommage éventuel résultant d’interruptions.

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4. Droits de propriété intellectuelle

L’utilisateur reconnaît expressément que les informations et les données qui lui sont communiquées sont et restent la propriété de Video Technical Service SPRL ou de ses partenaires, comme le mentionne le site Web. Les textes, dessins, photos, images, données, raisons sociales et noms de domaines, marques, logos et autres éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Nul ne peut les reproduire ou les diffuser dans le public sans avoir obtenu préalablement l’autorisation écrite expresse de Video Technical Service SPRL, sauf si les lois concernant le droit d’auteur et les droits voisins en disposent autrement. L’utilisateur a par exemple le droit de télécharger des informations depuis ce site Web et de les reproduire pour un usage privé, et de les diffuser gratuitement dans le cercle familial.

Lorsque Video Technical Service SPRL permet à l’utilisateur d’enregistrer sur le site Web des contributions ou des images propres, l’utilisateur ne peut envoyer des œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle, à moins qu’il dispose de ces droits ou de toutes les autorisations nécessaires des ayants droit pour leur exploitation sur le site Web. En enregistrant ses contributions ou photos propres sur le site Web, l’utilisateur confère expressément le droit à Video Technical Service SPRL de publier ces contributions ou photos sur le site Web, sans pouvoir prétendre à une quelconque rémunération. En tout état de cause, l’utilisateur garantit pleinement Video Technical Service SPRL contre les revendications de tiers.

5. Liens vers des sites Web gérés par des tiers

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6. Utilisation non autorisée du site Web

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  • ne pas utiliser ce site Web de telle manière que le site Web s’en trouve endommagé, altéré, interrompu ou rendu moins efficace de quelque manière que ce soit ;
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  • ne pas utiliser ce site Web de manière telle qu’il soit porté atteinte aux droits d’une personne physique, d’une personne morale ou d’une association, notamment, sans que cela soit limitatif, les droits concernant le respect de la vie privée et la propriété intellectuelle ;
  • ne pas utiliser ce site Web pour l’envoi et la transmission de matériel à des fins promotionnelles ou publicitaires.

Video Technical Service SPRL se réserve le droit de mettre en demeure l’utilisateur et/ou de se constituer partie civile s’il est porté atteinte à ses intérêts ou à ceux de tiers par la violation des dispositions précédentes ou d’une autre manière.

7. Cookies

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8. Données personnelles

L’utilisateur peut visiter librement ce site Web et consulter des informations sur notre organisation et nos services sans devoir fournir pour ce faire des données personnelles. Seule la participation à des concours ou l’utilisation de certains services sur ce site Web nécessite l’introduction de données personnelles. Chaque fois que l’utilisateur communique des données personnelles, Video Technical Service SPRL traite celles-ci conformément à la politique décrite ci-dessous et aux obligations légales relatives au traitement des données personnelles.

Les données personnelles sont enregistrées dans un environnement sécurisé inaccessible au public. Les informations sont uniquement traitées à des fins internes. Video Technical Service SPRL traite les données personnelles collectées pour pouvoir entrer en contact avec l’utilisateur et lui offrir un service optimal. Ces données ne sont pas conservées plus longtemps que ne l’exige la fourniture du service concerné ou l’utilisation de la fonction concernée. Video Technical Service SPRL ne communique généralement pas ces données personnelles à des tiers, sauf pour répondre à des obligations légales et en cas de demande explicite des autorités judiciaires ou des services de police. Dans le cas exceptionnel où Video Technical Service SPRL communique des données personnelles à des organisations ou des entreprises avec lesquelles elle collabore, l’utilisateur en est expressément informé ou est amené à donner son autorisation expresse. L’utilisateur qui communique ses données personnelles autorise expressément Video Technical Service SPRL à traiter ces données aux fins précitées.

L’utilisateur a le droit de consulter et éventuellement de corriger les données enregistrées par Video Technical Service SPRL. En outre, il peut à tout moment demander que ses données personnelles soient supprimées du fichier de Video Technical Service SPRL via cette page.

9. Mots de passe

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10. Responsabilité

Hormis faute grave ou intentionnelle prouvée et lien de cause avec des dommages éventuels pouvant en résulter, Video Technical Service SPRL ne peut être tenue pour responsable de tout dommage susceptible de résulter de l’utilisation de ce site Web ou des informations qui y sont contenues ou peuvent être obtenues via ce site Web (notamment via les liens présents).

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11. Droit applicable

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